Mentions Légales

Aiguilles et Moi Maëva Créations

L’entreprise Aiguilles et Moi Maëva Créations est enregistrée au RCS depuis le 19-02-2020.
Numéro de Siret : 881 717 326 00014
Siège social : 19 Bis rue des fougères 97412 Bras-Panon.
Mail : contact@aiguillesetmoimaevacreations.com
La Directrice de la publication est ROBERT SENSEE Maëva.

Hebergement

OVH Sarl – 140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Tél. : 0899 701 761 (1,349 € TTC l’appel, et 0,337 € TTC/mn)
RCS ROUBAIX – TOURCOING 424 761 419 00011

Les produits et la propriété intellectuelle

Tous les contenus du site Aiguilles et Moi Maëva Créations sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les tutoriels, patrons PDF et les créations présentés sur le site sont la propriété de la créatrice. Ils sont destinés à un droit d’utilisation personnel à usage privé non exclusif et non cessible. Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaire, photos, patrons de couture et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3). Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engage la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon. Aiguilles et Moi Maëva Créations est une marque déposée,toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.